Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Doux'plaisir
L.M.E (Leader Mercorsur Europe) SARL

Numéro de dépôt :
99801639
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque Doux'plaisir

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M.E (Leader Mercorsur Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Doux'plaisir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L.M.E (Leader Mercorsur Europe domicilié(e) 15. Rue de Combs la Ville, 91480 Quincy Sous Sénart - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 903 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.M.E (Leader Mercorsur Europe) Monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK - France.

La marque Doux'plaisir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doux'plaisir est expirée depuis le 7 juillet 2009.

L.M.E (Leader Mercorsur Europe a également déposé les autres marques suivantes : RICHI , Doux'désir


L.M.E (Leader Mercorsur Europe) SARL - 15. Rue de Combs la Ville, 91480 Quincy Sous Sénart - France - SIREN 421903816


L.M.E (Leader Mercorsur Europe) Monsieur Simon VAN-KEIRSBILCK - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316859 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, produits à tartiner notamment à base de lait, confitures, gelées, lait et produits laitiers, sucreries, biscuiterie. Plats cuisinés (à l'exception des plats cuisinés pour animaux), desserts, coulis, de fruits, glaces alimentaires. Fruits et légumes conserves, sechés, cuits, pâtisserie surgelées, tous ces produits casher ou non. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Vêtements, chaussures, chapellerie. Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.